Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site ytty.fr les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le site ytty.fr est édité par YTTY, entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés.

2. Hébergement

Le site ytty.fr est hébergé par la société OVH SAS.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site ytty.fr (textes, graphismes, logos, icônes, mise en page, code source) est la propriété exclusive de YTTY, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de YTTY.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site fait l'objet d'une politique dédiée, consultable sur la page Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site peut déposer des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. L'utilisateur est informé qu'il peut s'opposer à l'utilisation de cookies en configurant son navigateur.

6. Limitation de responsabilité

YTTY s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site, quelle qu'en soit la cause.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, YTTY peut être contactée par email à l'adresse contact@ytty.fr ou par courrier à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.